Conteneurs parisiens de tri sélectif

Le nouveau marché d’enlèvement des ordures ménagères qui concerne 10 arrondissements (dont les IIIe et le IVe) et que se partagent aujourd’hui les sociétés privées Derichebourg, Véolia et Pizzorno passe au Conseil de Paris le 11 février prochain. Les prestataires soumissionnaires devront utiliser des véhicules propres et moins bruyants et contribuer à réduire le coût annuel pour la collectivité qui est de 60 millions € pour le ramassage des déchets ménagers et de 259 millions € si l’on inclut le coût de leur traitement.

Après quelques tests, il est prévu de ramener la collecte de 7 à 6 jours par semaine, exception faite des quartiers connaissant une activité dominicale comme le Marais. Néanmoins le dimanche le service débutera à 7h au lieu de 6h. Le but n’est pas, semble-t-il, de réduire le travail le dimanche car il se reportera sur le lundi où le tonnage sera plus élevé, mais plutôt de réduire les nuisances sonores provoquées par les quelques 650 bennes qui parcourent la capitale chaque jour. François Dagnaud, adjoint au Maire en charge de la propreté, souligne aussi qu’est constatée depuis plusieurs années une « baisse durable et régulière des déchets ménagers ».

Conteneurs équipés d'une puce électronique utilisés à Nîmes

Une autre mesure qui pourrait commencer à s’appliquer dès 2014 est l’équipement de puces électroniques des conteneurs qui mesureront le volume des déchets déposés par immeuble, ce qui permettrait d’aménager les tournées. En 2011, un million de tonnes de déchets a été ramassé à Paris. Chaque parisien a produit en moyenne 519 kg de déchets par an, contre 587 en 2000 (–12%). Mais derrière ces chiffres, les disparités sont importantes puisque dans certains arrondissements le tonnage passe à 1 tonne ! Selon les spécialistes la tendance baissière devrait se poursuivre.

Ramassage des poubelles par voiture à chevaux à Paris tel qu'il se faisait autrefois 

Il faut savoir que la collecte et le traitement des ordures ménagères sont en partie financés par la taxe d’enlèvement des ordures ménagères (TEOM). Elle n’est pas calculée en fonction du volume de déchets mais sur la même base que la taxe foncière sur les propriétés bâties. Un simple emplacement de stationnement ne produisant aucun déchet est ainsi assujetti. Le taux voté par le Conseil de Paris est de 6,21% en 2012, auquel s’ajoute 8% représentant les frais de gestion de la fiscalité directe calculée sur le montant de la cotisation. A Paris, la taxe moyenne par habitant était en 2011 de 170€ pour un coût réel par habitant de 144€. Il s’agit là d’un des taux les plus élevés des agglomérations de plus de 100 000 habitants selon une étude de l’UFC Que Choisir qui a essayé, comme d’ailleurs la Cour des Comptes, d’expliquer pourquoi les recettes de cette taxe ont doublé en France entre 2000 et 2011.

Benne à ordure circulant dans Paris

A priori, outre la multiplication des déchetteries, ce sont la généralisation de la collecte sélective et les nouvelles normes environnementales et technologiques qui expliquent en partie cette hausse. Nous devons néanmoins rester vigilants car la baisse constante du tonnage d’ordures ménagères ne se traduit pas vraiment par une baisse concomitante des coûts et donc de la taxe. Peut-être faudra-t-il revoir le mode de calcul de la taxe, ainsi que les exonérations comme par exemple celle qui concerne les usines ou les locaux loués par un service public ?

Ne faut-il pas aussi envisager, même si cela ne semble pas encore prévu, que les puces permettent de taxer les immeubles selon le poids constaté de déchets enlevés. Est-il normal que ceux qui produisent peu paient pour ceux qui produisent le plus ?

Dominique Feutry