Vivre le Marais, Vivre Paris Centre !

Chronique de la vie au cœur et autour du centre historique de Paris

Catégorie : Activités économiques

  •  

    Vieille du t 75 devanture fleurs 12 04 18

    Devanture de "LOVE Stories", 75 rue Vieille du Temple – IIIe –

     

     

    Non les fleurs ne sont pas artificielles. Ceux qui veulent voir cette décoration, assez exceptionnelle il faut bien le reconnaitre, doivent s'y rendre tout de suite. D'ici 48 heures, le décor de fleurs naturelles aura disparu.

    Cette boutique est là depuis septembre 2017. La marque "LOVE Stories", d'origine néerlandaise implantée dans une douzaine de villes européennes et à Sydney, vend de la lingerie fine, très fine… Cette décoration a été conçue et réalisée pour accompagner le lancement de son premier parfum. Voici comment il est présenté, pour autant qu'on ait su traduire en français les subtilités de sa présentation en langue anglaise :

    Il repose sur un arôme sensuel, à base de musc, d'encens et de bois de santal, qu'une brise légère porterait dans un champ de fleurs, avec des touches de jasmin, de violette, de rose et de muguet. Pour finir, une trace de poivre relève et épice le tout avec délicatesse.

     

  •  

    Braque 11

    Le Braque", 11 rue de Braque (IIIe), une des rues les plus silencieuses du Marais, et qui entend le rester…

     

     

    Dans un courrier en forme de "lettre ouverte" dont nous avons eu communication, quatorze riverains du 11 rue de Braque dans le IIIe, regroupés en collectif, dénoncent les nuisances sonores, olfactives et sanitaires que provoque selon eux cet établissement qui a ouvert ses portes au début des années 2000 sous le nom "Les Arches du Marais" et avait opté à l'époque pour la privatisation de sa salle très caractéristique du Marais, avec ses pierres apparentes et ses poutres.

    Le propriétaire se défend des accusations qui le visent : il affirme qu'il répond à toutes les obligations qui lui sont imposées par la préfecture de police. Il reconnait néanmoins avoir subi des fermetures administratives mais assure qu'il est un élément modérateur d'un secteur très agité la nuit en raison des night-clubs environnants.

    Nous sommes obligés de constater qu'il s'agit là d'un nouvel abcès dans les relations entre résidents et commerçants auquel nous sommes confrontés dans le IIIe. Les forces de police de la mairie de Paris, la DPSP, sont concernées au titre des incivilités qu'elles ont la charge de réprimer mais c'est surtout la police et la préfecture qui sont impliquées.

    Pour les riverains, qui doivent être reconnus dans leur droit à la tranquillité et au sommeil, ce sont des démarches en perspective qui sont éprouvantes même quand on sait qu'elles finissent par aboutir. Ce sont quelques fois aussi des actions en justice au pénal et au civil qu'il faut conduire.

    Il serait préférable dans les conditions présentes qu'une conciliation ait lieu et que les parties prenantes s'y tiennent. On sait que c'est généralement là qu'est la difficulté.

     

  •  

    PalImplantation de l'extension du Whos' sur la rue Pierre au Lard (IVe)

     

     

    Cette photo est parlante : pour accueillir leurs activités d'établissement recevant du public le soir et la nuit, les exploitants du Who's, la société MOOVMENT SAS, ont choisi cette construction légère, une ancienne galerie d'art, qui occupe le centre de l'image, faite de poutrelles métalliques et de verre soutenant une toiture en zinc.

    Elle a été aménagée fin 2017, sans préjudice des interrogations qu'on est en droit d'avoir sur les travaux d'urbanisme entrepris et la translation de la licence IV en zone protégée (écoles), afin de prolonger le bar-restaurant du 14 rue St Merri et d'ouvrir l'extension à des activités festives longuement décrites sur Facebook. Sont concernés les riverains de la rue Pierre au Lard, les habitants des immeubles de la rue du Renard dont une façade donne sur la rue Pierre au Lard et naturellement l'immeuble du 16 rue St Merri d'où la photo est prise, qui est mitoyen de la verrière.

    On comprend aisément que le bruit généré par une foule alcoolisée en liesse et par les amplificateurs de musique rendent le sommeil et la vie impossible aux gens qui vivent autour.

    La mairie du IVe et la police ont été très actives sur ce dossier. L'autorisation de nuit a été retirée à l'exploitant. Il fait en ce moment appel de cette interdiction mais le nombre impressionnant de plaintes déposées lui laisse peu de chances d'être entendu. Une étude d'impact a été exigée par la préfecture. Ses conclusions sont imminentes. Le bon sens laisse penser que c'est seulement au prix d'un investissement hors de mesure que l'isolement de cette extension pourrait être imaginé.

    Dans un tel contexte, l'exploitant décidait curieusement en février d'assigner le plaignant en justice ! Sans doute pour l'impressionner et le déstabiliser. Il a seulement réussi à remobiliser le collectif Pierre au Lard autour de la principale victime.

    Bien que la SAS MOOVMENT ait choisi depuis de retirer son assignation, le plaignant a chargé son avocat d'assigner l'exploitant en retour devant le Tribunal de Grande Instance de Paris et de réclamer la mise en œuvre, sous astreinte, des mesures préconisées par l'étude d'impact, la pose d'un limiteur de pression acoustique et l'interdiction en attendant de diffuser de la musique amplifiée.

    Le collectif Pierre au Lard

     

  •  

    Contrescarpe terrasse scandaleuseTerrasse place de la Contrescarpe (Ve)

     

    Branle bas de combat hier 21 mars chez tout ce que Paris compte d'associations de défense de la qualité de vie des habitants et du droit à circuler librement sur les trottoirs ! Un vœu déposé devant le conseil de Paris qui siège actuellement, signé d'un groupe de maires d'arrondissements  "Les Républicains" et les "Indépendants" des  IXe, Ve, XVe, VIe et 1er arrondissements a mis le feu aux poudres.

    Le groupe, animé par Florence Berthout, Maire du Ve, propose "la dépénalisation des incivilités relatives à l'encombrement, les étalages et les terrasses" et demande au gouvernement de légiférer.

    La réaction a été telle que le Maire du VIe Jean-Pierre Lecoq annonçait dans la journée qu'il retirait sa signature…

    En ce qui nous concerne, notre stupéfaction nous a conduits à imaginer qu'il manquait au texte une page. Nous avons donc ingénument demandé le vœu intégral dans un message adressé à Mme Berthout. Elle nous a répondu sur le champ et notre perplexité s'est accrue en constatant que texte dont nous avions eu connaissance était bel et bien complet (voir le texte).

    Florence Berthout nous dit ceci : " Le vœu du groupe LRI fait en effet l’objet d’une incompréhension que j’ai souhaité dissiper. Vous l’avez bien compris la dépénalisation permettrait en réalité au maire de fixer le niveau de l’amende. Aujourd’hui, le montant de l’amende reste souvent très peu dissuasif au regard du chiffre d’affaires supplémentaire généré par un dépassement d’autorisation de terrasse ou d’étalage. Il s’agit donc de le rendre plus opérationnel.

    On voit donc où le groupe LRI veut en venir et nous ne sommes pas loin de partager son point de vue. Dans un article daté du 24 décembre 2015, nous dénoncions le fait que le Parquet, saisi d'infractions à l'urbanisme, classait systématiquement les procès-verbaux en provenance de la direction de l'urbanisme ou des Architectes des Bâtiments de France. Pourquoi l’État entretient-il des structures couteuses si leurs démarches se heurtent à l'attitude du Procureur de la République qui considère sans doute que ces dossiers ne sont pas prioritaires ?

    Notre conclusion, dont avions parlé avec nos députés de l'époque, était qu'il paraissait de simple bon sens de dépénaliser ces infractions et de les remplacer par des sanctions administratives dissuasives à l'initiative des autorités territoriales qui, à l'inverse des magistrats, possèdent les compétences et le savoir techniques ad hoc.

    Dans l'affaire qui nous occupe, l'intervention du groupe LRI aurait sans doute été comprise si la proposition était allée jusqu'au bout car chacun voit bien que la pénalisation telle qu'elle existe conduit à l'impuissance des services de maintien de l'ordre et à l'insolence des exploitants de cafés qui dressent leurs rangées de tables interdites au nez et à la barbe de responsables municipaux qui n'en peuvent mais !

    GS

     

  • Locations saisonnières st antoine valises roulettes floutée 12 03 12Valises à roulettes symptomatiques de la location touristique, rue Saint Antoine (IVe)

     

     

    Les Maires des IIIe et IVe, Pierre Aidenbaum et Ariel Weil, ont rassemblé le 14 mars une quarantaine de personnes place Baudoyer pour les informer de la situation des locations saisonnières dans leurs arrondissements et faire le point des dispositions réglementaires et législatives qui visent à les maitriser. Jean-François Martins, Maire-Adjoint de Paris en charge du tourisme (et du sport, notamment des JO de 2024 !) était à leurs côtés, sans doute pour prendre la température d'un dossier qui ne peut le laisser indifférent au regard de sa mission.

    Pierre Aidenbaum a annoncé en préambule que les décisions en la matière ne sont pas du ressort des mairies mais du législateur. Encore faut-il que les décrets d'application soient publiés et on sait que c'est souvent très long ! On a compris par exemple que le principe de l'imposition directe des loueurs avait été voté mais que Bercy tardait à finaliser… C'est dans cette voie que se trouve pourtant la parade à l'évolution anarchique de cette activité caractéristique de l'économie numérique. Il a constitué jusqu'à présent une source d'évasion fiscale sur laquelle il semble pourtant aisé d'agir dans la mesure où les plateformes ont l'obligation de communiquer les données dont elles disposent, à savoir l'identité des loueurs et le montant des sommes réglées.

    Les Maires ont rappelé leur souhait de voir le nombre de nuitées autorisées alignées sur Barcelone et Amsterdam (60 nuitées) ou même New York qui n'en autorise que 30, alors que le chiffre est de 120 à Paris.

    Cependant, on l'a dit à plusieurs reprises, cette contrainte ne s'applique qu'à la location de la résidence principale. Il est vrai qu'on peut avoir des doutes sur la réalité d'une résidence principale qu'on est capable de louer quatre mois dans l'année… La dérive générale qui pousse le marché vers la location saisonnière et dépeuple nos quartiers de ses habitants n'est vraiment pas due à la location des résidences principales mais à la transformation du parc immobilier en locations hôtelières.

    Cette mutation a deux composantes. La première est le fait de propriétaires non résidents qui s'écartent de la location traditionnelle nue ou meublée pour louer aux touristes de passage. Si leur copropriété l'accepte et s'ils sont déclarés, ils contribuent au tourisme et alimentent la caisse de la mairie par la taxe de séjour et de l’État par leur imposition sur le revenu. Ce que nos  présumons, c'est que l'évasion est forte parmi eux car l'administration municipale et l’administration fiscale ont pour le moment des moyens de contrôle et de poursuite limités. P. Aidenbaum a cependant fait état d'une augmentation sensible du nombre de contrôleurs.

    Le Premier Adjoint du IIIe Gauthier Caron-Thibault a regretté une situation qui ne favorise pas la mixité sociale. Il a raison mais pourquoi ne pas reconnaitre qu'on s'est acharné depuis 1982, loi après loi, à rendre la location traditionnelle non attractive pour celui qui loue. La mixité sociale n'est  pas pour le propriétaire un but en soi. En convenir est un premier pas dans la bonne direction.

    L'autre composante est plus préoccupante. Nous en avons déjà parlé car nous suivons de près le Bulletin Municipal Officiel et nous voyons bien la progression du nombre de locaux commerciaux qui déposent une demande d'autorisation de travaux en vue de réaliser du logement hôtelier. Le maire du IIIe a révélé que 75 locaux se sont transformés ainsi dans le centre de Paris depuis le début de l'année.

    La location saisonnière est qualifiée d'activité à statut commercial. Si des investisseurs décident d'affecter les logements dont ils sont propriétaires à la location touristique, ils doivent obtenir de la mairie une autorisation de changement de statut d'habitation à "commercial". La mairie de Paris a tout fait pour rendre ce changement impossible et on ne peut pas lui en vouloir au nom de la préservation de l'habitat. Mais si les locaux sont déjà commerciaux, aucune demande autre que d'urbanisme n'est nécessaire et aucun contrôle ne peut s'appliquer au-delà de la déclaration d'exercer qui est maintenant obligatoire.

    Pierre Aidenbaum s'en est plaint en révélant des chiffres : 250 plateformes de location à Paris, 50.000 annonces rien que pour Airbnb, augmentation du pourcentage de résidences secondaires (de 17,8 % à 22,4 % dans le IVe), 1.500 logements transformés pour la location courte durée à Paris qui enregistre tout de même 15.000 déclarations d'entrée sur ce marché…

     

    Grossiste cartons temple

     

    L'exposé de la situation et les chiffres laissent un sentiment de grande confusion. Mais dans un désordre comme celui-là une forme de créativité peut se manifester. On s'est plaint longtemps dans le Marais de la surface affectée à l'entreposage de marchandises généralement inflammables, et du va-et-vient continu des camions de livraisons dans nos ruelles étroites. On entrevoit maintenant d'autres usages, qui n'ont pas tous les avantages mais peut-être moins d'inconvénients.

    Le nombre de ces locaux commerciaux n'est d'ailleurs pas illimité et la demande de logements "résidence principale" reste élevée chez nous si on en juge par les prix. Le chaos d'aujourd'hui pourrait être la voie vers un nouvel équilibre entre le résidentiel, les hôtels de tourisme, la location hôtelière, l'entreprise (y compris le co-working) et le commerce de détail et de gros. Il est probable que la population de nos quartiers continue de baisser mais dans des proportions qui n'ont rien de préoccupant étant donné la forte densité de notre habitat, la plus élevée d'Europe.

    GS – PM

     

     

  • Vieille du temple foule dimanche 28 06 10 zoomLa rue Vieille du Temple (IVe) un dimanche en 2012. L'hôtel Amelot de Bisseuil (Ambassadeurs de Hollande) à droite au 47 n'était pas encore restauré (Photos VlM)

     

     

    On est souvent tentés, c'est une des caractéristiques de l'espèce humaine, d'idéaliser le temps passé. Georges Brassens lui a consacré une de ses chansons avec un refrain qui nous dit qu'il "est toujours joli le temps passé ". Il n'est donc pas inutile de rétablir une vérité quand manifestement le souvenir qu'on a des choses et des évènements est altéré par le temps.

    Ainsi en est-il de nos rues. Dans leur livre "Seize promenades historiques dans Paris", éditions Du Retour, Maurice Garden et Jean-Luc Pinol brossent un tableau sans complaisance de divers quartiers qui vont des Champs Elysées à la rue Vieille du Temple en passant par la rue Moufetard, la Butte aux Cailles ou la rue d'Oberkampf…

    Notre vieille rue du Temple y occupe une bonne place. Il est intéressant de revoir ce qu'elle était, avec toujours ce rôle important de lien entre le IIIe et le IVe, entre le nord et le sud, entre la Seine et les anciens marécages qui ont donné leur nom à notre Marais, entre Saint-Paul résidence des rois et l'enclos du Temple, siège des Templiers.

    La restauration du secteur sauvegardé touche à sa fin. Cet Hôtel des Ambassadeurs de Hollande qui en en est un des plus beaux fleurons n'a plus la mine triste que nous lui avons connue.

    Vieille du t 47 façade sur rue Façade sur rue de l'Hôtel des Ambassadeurs de Hollande en 2018, 43-45-47 rue Vieille du Temple (IVe)

     

    Au-delà de notre observation toute récente, que nous apprennent les auteurs des "16 promenades" ?

    Qu'au début du XXème siècle, tous les immeubles de la rue Vieille du Temple ont au moins une boutique sur rue avec souvent un  atelier sur cour, et un nombre considérable de commerces alimentaires et notamment celui qui peut paraitre extravagant : le débit de vin, associé à un autre produit comme le tabac ou le charbon.

    Sur 120 adresses ouvertes au public, 74 boutiques vendent du vin ce qui, compte tenu de la longueur de la voie (855 mètres) revient à un débit de vin tous les 12 mètres.

    Le vin n'est jamais vendu seul. Ces boutiques proposent les produits nécessaires à la vie quotidienne, ce qui nous fait dire aujourd'hui, par contraste, qu'on manque de commerces de proximité.

    Il y avait un revers à cette médaille : une forte densité de population vivant dans des immeubles insalubres fortement dégradés par la présence d'activités industrielles et commerciales. Elles ont quitté le Marais pour s'installer ailleurs ou disparaitre. La population on le sait a socialement changé. La moitié des habitants de la rue sont partis et la moitié restante s'effrite au profit de touristes qui ont recours aux locations saisonnières.

     

  •  

    St mLa rue Saint-Martin au voisinage de la Porte du même nom. A gauche, la rue Sainte Apolline (IIIe) (Photos VlM)

     

     

    La rue Saint Martin a plusieurs faces. C'est la plus vieille des artères parisiennes après la rue Saint-Jacques et une des plus longues. Elle commence au sud sur les bords de la Seine dans le IVe. Elle longe la Tour Saint-Jacques et son jardin avant de croiser la rue de Rivoli puis laisse à sa droite l'église Saint-Merri et va constituer la bordure ouest de la piazza Beaubourg.

    Elle s'encanaille ensuite dans le IIIe en une ruelle bordée de bars bruyants la nuit au point que ce tronçon a reçu aujourd'hui le triste sobriquet de "rue de la soif". Elle traverse la rue aux Ours et part pour un destin plus glorieux, vers l'église Saint Nicolas des Champs et le Prieuré Saint-Martin, qu'elle laisse à sa droite puis la Gaîté Lyrique où plane le souvenir d'Offenbach, à sa gauche.

    On passe la rue du Vertbois et sa tour, vestige des fortifications du prieuré qui datent du XIIIème siècle, pour atteindre le débouché des rues Blondel et Ste Apolline à gauche, N.D. de Nazareth et Meslay à droite, et là on a le sentiment d'un changement brutal de décor.

    L'impression vient d'un nombre important de boutiques qui abritent des salons de coiffure et de tresses bondés avec dix à vingt fauteuils serrés les uns contre les autres, loués individuellement à un coiffeur ou une coiffeuse pour une somme forfaitaire, à charge pour eux d'en tirer le maximum de revenu.

    Cette activité a recours à d'un nombre élevé de rabatteurs et attire des badauds qui, le jour et la nuit, trop souvent en état d'ébriété, nuisent à la tranquillité des rues.

    L'ARQAM (association pour la renaissance du quartier des Arts & Métiers) s'en préoccupe depuis quatre ans. En 2016 elle rejoignait "Vivre le Marais !" pour bénéficier de notre aide. Elle a su en même temps mobiliser l'attention du Maire du IIIe Pierre Aidebaum et de ses Adjoints ainsi que du Commissaire Central Vincent Gorre et de ses équipes autour d'un projet "pour que revive la rue St Martin".

    Côté mairie, l'association a postulé au "budget participatif" de la Ville de Paris et obtenu un montant de 780.000 € à investir dans l'amélioration du carrefour. Le parking ouvert de l'impasse de la Planchette, qui attire la nuit autre chose que des papillons attend la grille qui doit en condamner l'accès. Les travaux, qui seront définis courant 2018 et implémentés en 2019 porteront sur l'esthétique d'ensemble et la pacification des conditions de circulation du trafic automobile.

    Côté police, la chasse est ouverte contre les exploitations illégales et une caméra de surveillance a été installée. Depuis le 21 septembre, quatre opérations d'envergure ont été réalisées, conduisant à la mise en cause de gérants de huit établissements de coiffure. Pour chacun d'entre eux, des poursuites judiciaires et administratives ont été engagées.

    Le 5 décembre, à l'initiative du commissariat, l'URSSAF, les Impôts, la DDPP (protection des populations) et les services spécialisés de Police sont intervenus. Cinq établissements contrôlés ont conduit à l'interpellation de 7 individus et le constat de 11 infractions. Des enquêtes sont toujours en cours. Un arrêté contre la consommation  d'alcool et la vente à emporter dans ce secteur a été pris par le Préfet de police de Paris.

     

    Apolline 9Ce local de 80 m² au 9 d'une rue Ste Apolline qui a été totalement rénovée, est disponible à la location

     

    Les conséquences sont visibles. Plusieurs locaux commerciaux sont maintenant fermés et les nuisances ont baissé. Il s'agit désormais de construire. Il n'y pas de raison que ce court tronçon de la rue St Martin, dont le cadre architectural est précieux, ne bénéficie pas d'une activité commerciale de bon niveau et à forte valeur ajoutée comme pour le reste de cette voie prestigieuse.

    Le mouvement a commencé. Une salle "Escape Game" a ouvert au 7 de la rue sur un espace de 200 m² ainsi qu'une galerie d'art. Les riverains veulent que leur quartier revive. Ils sont prêt à toute initiative pour en faire la promotion.

    Gérard Simonet

     

  • SachaSacha LIN, chargé du pôle "citoyens" à l'ACRF (photo VlM)

     

     

    Nous connaissons tous ce local qui fait penser à une ruche tant il bourdonne d'activités, au 43 rue du Temple (IVe), siège de l'ACRF (association des chinois résidant en France) où des Chinois vivant et travaillant en France côtoient des Français d'origine chinoise de la première à la troisième génération. Sacha LIN s'occupe de ces derniers. Il appartient lui-même à la deuxième génération. Sa famille vit en France et tient le restaurant Hoa Tong, 35 rue Beaubourg (IIIe), qui s'est spécialisé dans les banquets, mariages et autres réunions de famille. Les clients ordinaires y sont également bien reçus.

    Nous avons évoqué le nouvel an chinois, nouvel an lunaire ou fête du Têt, qui tombe le 16 février. Placé sous le signe du chien, il donnera lieu à deux semaines d'animation à Paris, essentiellement dans le XIIIe car le défilé des IIIe et IVe arrondissements est annulé cette année.

     

    Temple 16 02 18Rue du Temple, carrefour Gravilliers (IIIe). Quelques lampions sont là pour rappeler qu'on change d'année !

     

    Les lampions sont en place pourtant dans le Marais mais ils sont plus clairsemés. Pour Sacha LIN c'est dû au fait que de nombreux commerçants chinois se sont éloignés d'ici pour s'installer à Aubervilliers où ils disposent de meilleurs conditions de travail. Il relève aussi un phénomène de simple lassitude de la part des organisateurs.

    Nous sommes revenus sur ce débat de l'an dernier qui a fait suite à un article de notre part qui traitait de la difficulté de convaincre les commerçants de soigner leurs devantures et de respecter les normes qui découlent des règles d'urbanisme du Marais.

    D'un commun accord, nous avons exprimé le regret que dès l'année 1996 où le règlement du PSMV (plan de sauvegarde et de mise en valeur) est entré en vigueur, les autorités de la Ville n'aient pas engagé un dialogue avec ces commerçants pour les faire adhérer à la grande ambition de réhabiliter le Marais et d'en faire le lieu prestigieux qu'il est devenu aujourd'hui. Ils auraient sans doute compris qu'il était de leur intérêt de participer à l'effort de rénovation  pour profiter en retour de l'attractivité du quartier où ils exercent.

    Certes le mouvement est lancé. Une rue comme celle des Gravilliers qu'on a longtemps montrée du doigt offre aujourd'hui un florilège de commerces à la devanture étonnante de créativité. Mais tous ne sont pas sur ce modèle et il faudra du temps encore pour la rue soit affranchie des devantures qui la défigurent. Une démarche plus pro active aurait probablement permis d'y arriver plus vite.

    GS

     

  • Delpuech
    Michel Delpuech, Préfet de police de Paris, (Photo Le Parisien)

     

    Le droit des habitants à dormir est un impératif de santé publique qui oppose régulièrement riverains et exploitants de lieux musicaux bruyants. L'article 3332-15 du code de santé publique est là pour les protéger. Il précise en particulier que l'émergence du bruit par rapport au volume ambiant ne doit pas dépasse 5 décibels le jour et 3 décibels la nuit (3 décibels correspondent à un doublement du volume sur l'échelle logarithmique des sons).

    Cependant, une loi ne protège que si elle est dûment appliquée. Les riverains de la rue Pierre au Lard en font en ce moment l'expérience et bien d'autres rue Saint-Martin (IIIe) ou place du Marché Sainte-Catherine (IVe)…

    Une sanction, même si elle coule de source eu égard aux débordements constatés et à leur gravité, fait l'objet de recours et d'appels qui laissent les habitants trop longtemps désarmés face aux agressions sonores dont ils sont victimes.

    Dans un interview au journal "Le Parisien", le Préfet se prévaut d'une sévérité accrue en précisant que son rôle est d'assurer un bon équilibre entre le besoin de travailler des établissements qui reçoivent du public, l'aspiration de leurs clients à faire la fête et le respect des riverains. Un triptyque dont le volet "tranquillité" fait trop souvent défaut au bénéfice des exigences du tiroir-caisse.

    Le Préfet répond enfin à une question sur la responsabilité des établissements vis à vis des agissements de leurs clients, un sujet qui donne régulièrement des arguments aux exploitants pour dire qu'ils ne sont pas concernés. Le Préfet précise que l’article L3332-15 évoque "des atteintes à l’ordre public en relation avec la fréquentation de l’établissement ou ses conditions d’exploitation". Elle peuvent servir de fondement à la poursuite de l'exploitant si la matérialité des faits est établie.

    Les mots du Préfet apporteront du baume au cœur de ceux qui tous les jours nous écrivent pour signaler leur détresse et leur désarroi. Ils résonnent en contrepoint du discours trop souvent entendu à la mairie de Paris où, en dépit d'un infléchissement récent dont on attend de constater les effets, l'oreille est entièrement tournée vers les industriels de la nuit et les marchands d'alcool et de matériel de sonorisation.

    Le journaliste aurait pu l'interroger sur la nécessité de mettre fin rapidement aux difficultés issues de la double   interface entre la population et les services de maintien de l'ordre à Paris depuis que la Ville possède ses propres moyens avec la DPSP (direction de la prévention, de la sécurité et de la protection). Nous sommes clairement face à une question grave de "qui fait quoi", accentuée par le fait que les commissariat n'ont plus de numéros d'appel et que le recours imposé au "17" est considéré par les usagers comme un recul sérieux vis à vis de la situation antérieure.

    GS

     

  • KleinPub "Le Klein Holland", 36 rue du roi de Sicile (IVe) (photo SOS Conso)

     

     

    Cette affaire hors du commun n'a pas échappé à la plume avisée de Rafaële Rivais qui dirige SOS Conso, le blog du quotidien "Le Monde".

    Elle relate sept années de procédure judiciaire dont le pub "Le Klein Holland", un établissement bruyant, est la cause involontaire quoique active. Les évènements sont décrits par le menu dans deux articles successifs de R. Rivais (article du 5 février et sa suite le 6 février). Nous nous contentons de les résumer en espérant cependant qu'ils ne perdent rien de leur sel.

    En 2011, M. X visite plusieurs fois un appartement au-dessus du Klein Holland en vue de son acquisition. Il voit bien qu'il est au-dessus d'un bar mais il n'entend pas de bruit et l'agence immobilière l'assure qu'il est insonorisé. La promesse de vente est signée mais le jour-même il retourne à l'appartement et cette fois il y du bruit. Il fait faire un constat d'huissier étendu au relevé des SMS du téléphone du gérant. C'est là qu'il découvre le pot aux roses : à chaque visite, les filles du vendeur ont téléphoné au bar pour lui demander de baisser le son…

    En décembre, l'acheteur assigne le vendeur en justice en vue d'annuler la vente.

    Le 30 mai 2012, le TGI de Paris annule la vente et prononce le versement à l'acquéreur de dommages-intérêts.

    Le 12 décembre 2013, en appel, la Cour infirme le jugement de première instance estimant que l'acheteur aurait pu savoir qu'il y avait du bruit…

    L'acheteur va en cassation. La Cour statue le 7 avril 2015 en annulant le jugement et en renvoyant les parties devant une Cour autrement constituée. Cette deuxième Cour d'appel, le 16 septembre 2016 rejette la décision d'annulation.

    L'acheteur se pourvoit de nouveau en Cassation le 21 décembre 2017. Sa demande est définitivement rejetée.

    A l'issue de ces sept années de procédure, M. X se trouve donc propriétaire d'un logement dont il avait voulu se débarrasser considérant qu'il a subi un dol de la part du vendeur qui a triché sur la marchandise. La justice ne l'a pas suivi dans sa démarche et cette procédure lui a probablement couté fort cher.

    Devons nous pleurer sur son sort ? A ce stade nous n'avons pas de commentaire à faire car il s'agit d'une affaire civile entre deux personnes, l'acheteur et le vendeur. La véritable question qui se pose pour nous aujourd'hui est de savoir si le pub est dans son droit ou non.

    Si le bruit qu'il fait est dans les limites de ce que la loi a établi, il faudra soit que le nouveau propriétaire du logement s'en accommode soit qu'il déclenche une action "au civil" contre le gérant du pub cette fois en apportant des éléments convaincants sur la gêne subie.

    Mais il est malheureusement possible que le bruit causé par l'établissement dépasse la norme de 5 décibels d'émergence le jour et 3 décibels la nuit. Le riverain pourra le faire valoir, au civil s'il le décide, mais aussi au pénal en faisant intervenir le nouveau service de la Préfecture de police qui répond désormais au sigle P.E.C (pôle études et contrôle).

    GS